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Conditions de vente

Identification :
 
Raison sociale
SARL MALOUCA ROSSI VENTE
Nom responsable
MR ROSSI
Prénom responsable
FABIEN
Siège social
101, CHEMIN DE BEAUCHAMP
Code postal
84170
Ville
MONTEUX
Pays
FRANCE
Téléphone
0490668609
Fax
0490668895
E-mail
vente@rossi-fer.com
Siret
523 154 623 00012
Code APE/NAF
4778 C
Hébergeur du site
New Oxatis CMA-CGM
Boulevard Jacques Saadé
4, quai d'Arenc 
13235 Marseille Cedex 02
Le site est la propriété de la société SARL MALOUCA ROSSI VENTE  en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.
 
1. Acceptation des conditions
 
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
 
La société MALOUCA se réserve le droit d'accepter ou de refuser un devis/commande préalablement établi même après validation écrite ou paiement si elle estime des difficultés a finalisé le devis/commande par mail ou commande sur le site de vente en ligne 

2. Produits
 
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par SARL MALOUCA ROSSI VENTE  sont disponibles dans notre entrepôt. toutes les barres de fer sont couper pour la livraison en 4 mètres maxi mais le prix est à la barre de 6 mètres vous pouvez choisir votre coupe 2-3-4 mètres

3. Commande
 
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.SARL MALOUCA ROSSI VENTE confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. SARL MALOUCA ROSSI VENTE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire,imposibilité de faire la livraison en camion 19t le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
 
Attention( pour la livraison)
Les commandes de plus de 70 kg peuvent être livré en 1 fois ou 2 ou 3 fois à la journée selon le transporteur, le poids de la marchandise au-delà de 70 kg même après paiement est possible d'être annulé pour recalculer le tarif du transport. Dans ce cas-là le paiement ne seras pas pris en compte et ne vous sera pas débiter même si vous avez passé la commande, dans tous les cas une personne vous contactera dans le plus bref délai pour trouver une nouvelle proposition de tarif transport.

4. Conditions de Livraison
 
Après confirmation de commande, SARL MALOUCA ROSSI VENTE s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 10 jours. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec SARL MALOUCA ROSSI VENTE  à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE . Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme indiquée lors de la confirmation de commande. toute erreur lors de la commande prise par le client pour un retrait en magasin ou à l'expédition sur les barres de fers couper ne serons ni changer ni rembourser même si le client refuse la marchandise pour d'autres raison au transporteur.
 
Nos marchandises voyagent aux risques et périls de l'acheteur quel que soit le mode de paiement ou les conditions d'expédition.
 
De plus pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

Toutes les commandes passées à SARL MALOUCA ROSSI VENTE sont destinées à l'usage personnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits. SARL MALOUCA ROSSI VENTE se dégage de fait de toute responsabilité juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.

La livraison sera effectuée par transporteur ou La poste en colissimo suivi ou en chronopost suivant le choix de transport du client en France Métropolitaine. La livraison est effectuée à la journée prévu avec le client par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.Les delais de livraison communiqués n'ont qu'une valeur indicative et ne sont pas susceptibles d'entrainer l'application de clauses de retard, ils ne constituent aucun engagement de notre part.
 
Aucune pénalité pour retrard de livraison ne peut être réclamée.
 
Après la prise de rendez-vous avec le transporteur:
 
Après votre prise de rendez-vous  avec le transporteur pour la livraison. a savoir le chauffeur n'est pas dans l'obligation de vous téléphoner avant la livraison le mode de livraison et à la journée si la marchandise n'a pas pu être livrée le jour programée ( absence du client, la sonette ne marche pas, ou autre causse) la marchandise nous sera rettournée et nous déduirons tous les frais engendrés si re livraison
 
 
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en colissimo suivi Europe ou en Chronopost suivant le choix du client, pour les livraisons hors de la CEE les livraisons sont éffectuées par les services postaux internationaux ou chronopost suivant le choix du client.  Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré, à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
 
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Il est très important que l’acheteur vérifie son adresse de livraison sur le site malouca rossi vente, les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur l’or de la commande. Toute marchandise renvoyée au vendeur cause : mauvaise adresse, erreurs de saisie, ou changement d’adresse ou absence sera réexpédier au frais de l’acheteur a sa nouvelle adresse le prix du retour et les frais annexes du transporteur sera déduit du remboursement de vos produits.
 
Toute commande effectuée passé après 10h00 sera reportée au jour suivant le week-end et jours fériés.
 
Selon les conditions de livraison de notre marchandises les colis ne sont pas livré à l'étage mais sont livrés devant votre maison ou immeuble. il est nécesaire que le client laisse un numéro de téléphone pour pouvoir etre joignable par tel ou sms pour prise de rendez-vous.
 
le rendez-vous de la livraison est pris directement en ligne par le client destinataire. Le choix du rendez-vous de livraison se fait à la journée sur une période de 7 jours, du lundi au vendredi
 
Notifications par SMS et/ou e-mail
Dans les deux cas, les notifications bilingues, envoyées par sms et/ou email à votre client destinataire, donnent accès en un clic à notre site de prise de rendez-vous (compatible PC/Mac, tablette et smartphone). Une relance est envoyée 24 heures plus tard en cas de non-réponse et un message de rappel est envoyé la veille de la livraison. La livraison se fait en mains propres et contre signature au pied de l’immeuble ou du bâtiment. En cas d’absence du client destinataire, une photo de la porte d’entrée du domicile est prise par notre conducteur pour attester la tentative de livraison. Le destinataire absent peut alors programmer un nouveau rendez-vous de livraison directement en ligne avec frais de re livraison

Si le client est absent de son domicile au moment de la livraison, un avis de passage lui sera déposé dans sa boite aux lettres avec l'adresse du transporteur, pour que le client puisse le recontacter dans les 24 heures et prendre un autre rendez vous ou allez le récupéré chez eux. avec frais de nouvelle livraison
 
En signant le bordereau /pad de livraison le client accepte la marchandises livrés en l'état dès lors aucune réclamation relative à des dommages subits durant le transport ne sera acceptée. il est de la responsabilité du client de verifier et de faire toutes les réverses détaillées au moment de la livraison en présence du transporteur. toute anomalie concernant la livraison(produit manquant, avarie, colis endommagé, produits cassés, déchirés, tordu, ouvert...) devra impérativement être indiqué sur le bon de livraison ou pad électronique sous forme de réserve détaillée et accompagnée de la signature du client avec la date et le nom bien visible.
 
Commande et livraison pour la Corse :
En raison des tarifs de transports trop élevés par notre prestataire, le prix du transport peut être changé a tout moment, selon la marchandise votre paiement ne sera que débité après un contact téléphonique pour confirmer le tarif
 
Important livraison: Le client doit vérifier les accès pour la livraison du camion
 
la livraison se fait avec un camion de 19T. il est très imprtant que la route d'accès soit suffisament large afin que le camion passe sans problème, le livreur déposera les produits à l'extérieur de votre propriété en votre présence. c'est vous qui fixez le jour de la livraison par sms ou mail, lorsque le RDV est pris avec le transporteur part vos soins, si vous n'êtes pas présent le jour du RDV que vous avez fixé, ou que le camion est dans l'impossibilté d'accéder  devant l'entrée de votre dommicile( accées interdit aux camion poids lours, chantier,chemins dégradés,impasse ou voix sans issue,impossible de faire demi-tour, marche arrière...) la marchandise nous seras retournée, et nous vous déduirons les frais de retour plus les frais de souffrance que le transporteur nous facturera et nous procéderons au remboursement de la marchandise
 
 
5. Rétractation/marchandise refusée
 
Les frais de retour sont à la charge du client et non remboursable.
Vous avez 14 jours ( à la date de facturation ) pour vous faire une opinion( sauf barre de fer) En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, toute erreur lors de la commande prise par le client, les barres de fer couper ne serons ni changer ni rembourser même si le client refuse la marchandise au transporteur pour d'autres raisons(erreur de commande) pas de reprise ni remboursement de tous les articles en livraison ou retrait en magasin

SARL MALOUCA ROSSI VENTE
101chemin de beauchamp
84170 MONTEUX
FRANCE
 
En cas d'exercice du droit de rétractation, l'SARL MALOUCA ROSSI VENTE est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais d'aller+ retour. Le remboursement est du dans un délai maximum de 30 jours. toute marchandise déballée ou utilisé ne sera pas repris et restera la propriété du client.Les frais de retour sont à la charge du client par le transporteur de son choix
Si la marchandise nous ai retourné exemple: marchandise refusée au transporteur part le client erreur de sa part à la commande, nous vous rembourserons la marchandise si elle est vendable sauf les barres de fer couper en 2,3,4 mètres. Nous déduirons aussi le transport aller + les frais de retour que le transporteur nous facturera
 

6. Prix
 
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service. L'entreprise Malouca rossi vente se réserve le droit de modifier les prix du site avant de la validation du paiement notamment en cas d'augmentation des coûts des matières premières. Votre paiement ne sera pas débité ou vous sera remboursé immédiatement après un appel téléphonique.

7. Paiement
 
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB. En ligne, CM-CIC vous permet de régler via un serveur bancaire de la CIC dans un environnement sécurisé.
Votre Numéro de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque , votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos Numéros sont connus seulement de notre partenaire bancaire CICI. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
 
Dand le cas d'un paiement par virement bancaire, nous expédions la marchandise après avoir crédité le paiement sur notre compte. le paiement bancaire prend normalement 1 à 3 jours ouvrables.

8. Litiges
 
Le présent contrat est soumis au droit français.l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE  ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix . Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce d'AVIGNON est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. Garantie 
 
l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions règlementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE  est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : ( du lundi au vendredi inclus) au Numéro de téléphone : 0490668609
par mail à rossi.vente@wanadoo.fr réponse sous 72 heures.
 
10. Informations légales
 
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE . De plus, l' SARL MALOUCA ROSSI VENTE  s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

11. Retrait en magasin/expédition/coupes
 
Les prix sur le site de vente en ligne
Les promotions ne sont valables que sur le site de vente en ligne malouca rossi vente, des erreurs ou modifications peuvent exister sur le site ou produits indisponible. Le client recevra un mail comme quoi la commande est annulée. Les barres coupées ne seront ni reprises ni échangés. Toutes les commandes sont à payer avant le retrait sur le site toutes commande non payé ne serons pas prises en compte. Le règlement de la commande s'effectue exclusivement sur le site de vente en ligne malouca rossi vente par CB ou virement . La validité de la commande sera confirmé par sms ou mail pour un retrait dans les 2 heures environ après paiement, sans paiement valider par carte bancaire ou virement. les promotions ne sont pas prises en compte au magasin. les commandes en retrait magasin ne seront ni repris ni échangés ni remboursé.
toute erreur lors de la commande prise par le consommateur pour un retrait en magasin ou à l'expédition sur les barres de fers couper ou en 6 mètres ne serons ni changer ni rembourser même si le client refuse la marchandise pour quelconque raison.
Le client doit retirer la marchandise en retrait magasin dans un délai de 8 jours maxi aprés l'émission de la facture.
dans ce cas ou la marchandise n'est pas recuperer  la sarl malouca rossi vente est dans le droit de facturer des frais de stockage de 15 euros ttc par semaine.
 
12.Les coupes
Le prix des coupes 2.3.4 est compris avec les articles mais jusqu'à 5 articles au- delà de 5 coupes la sarl malouca et en droit de demander des frais de coupes avant la commande  et la commande sera validée après accord et paiement des frais de coupe
 
Merci de bien vouloir lire attentivement les information ci dessous 
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